2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Château-Arnoux-Saint-Auban.
COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 04160 à Château-Arnoux-Saint-Auban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN compte 7 autorisations recensées sur la période 20/10/2017 - 18/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 20/10/2017 - 18/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Château-Arnoux-Saint-Auban. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATEAU ARNOUX-SAINT AUBAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Barrasson, Château-Arnoux-Saint-Auban (04160) | PC Locaux | AL14 | 240 m² | 141 m² | 2017/10/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Château-Arnoux-Saint-Auban. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Font Subrane, Château-Arnoux-Saint-Auban (04160) | PA | AK650 | 460 m² | 2023/05/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
