COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
214800427 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Lozère (48)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

7

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL

COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chastel-Nouvel.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 48000 à Chastel-Nouvel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL

COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL compte 9 autorisations recensées sur la période 11/09/2014 - 21/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

11/09/2014 - 21/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL

7 autorisations sur la période 11/09/2014 - 21/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chastel-Nouvel. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

7 autorisations

1 à 7 sur 7 autorisations

Permis d'aménager de COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL

2 autorisations sur la période 20/12/2021 - 18/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chastel-Nouvel. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL

Sources des informations sur COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL ?
COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL ?
Le profil de COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHASTEL-NOUVEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides