2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE CHARNAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charnay.
COMMUNE DE CHARNAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69380 à Charnay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHARNAY compte 3 autorisations recensées sur la période 10/10/2024 - 09/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHARNAY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Charnay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHARNAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Route De Marcy, Charnay (69380) | PC Mixte | 0A1041, 0A999 | 743 m² | 418 m² | 2025/04/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Charnay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Boulevard Des Ecoles, Charnay (69380) | PA | 0A151, 0A1650 | 2 560 m² | 2024/10/10 |
1 autorisation sur la période 14/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Charnay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Route De Marcy, Charnay (69380) | PD | 0A999 | 374 m² | 2025/03/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
