COMMUNE DE CHAMPVANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPVANS
COMMUNE DE CHAMPVANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champvans.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAMPVANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39100 à CHAMPVANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAMPVANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHAMPVANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPVANS
COMMUNE DE CHAMPVANS compte 3 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 13/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPVANS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPVANS
2 autorisations sur la période 03/06/2013 - 13/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Champvans. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPVANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Poste, Champvans (39100) | PC Logement | AB177 | 258 m² | 100 m² | 2025/03/13 |
| Les Deux Moulins, Champvans (39100) | PC Locaux | ZB7 | 19 800 m² | 26 m² | 2013/06/03 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CHAMPVANS
1 autorisation sur la période 27/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Champvans. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Che Du Creux Mataux, Champvans (39100) | PD | AB112 | 233 m² | 2019/08/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPVANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPVANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPVANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.