COMMUNE DE CHAMPVANS - Autorisations d'urbanisme
Active
213901010
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/01/1978
Total autorisations
3
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAMPVANS
- SIREN
- 213 901 010
- SIRET siège
- 213 901 010 00016
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectif
- 20-49 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 03/06/2013
- Dernière autorisation
- 13/03/2025
Siège social
- Adresse
- 2 RUE ANDRE GLEITZ
- Commune
- 39100 CHAMPVANS
- Département
- Jura
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autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE CHAMPVANS
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Poste, Champvans (39100) | PC Logement | AB177 | 258 m² | 100 m² | 2025/03/13 |
| Les Deux Moulins, Champvans (39100) | PC Locaux | ZB7 | 19 800 m² | 26 m² | 2013/06/03 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAMPVANS
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE DE CHAMPVANS
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Che Du Creux Mataux, Champvans (39100) | PD | AB112 | 233 m² | 2019/08/27 |
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable