COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET - Permis de construire et DP

Active
212800726 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET

COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champrond-en-Perchet.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 28400 à Champrond-en-Perchet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET

COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET compte 1 autorisation recensée sur la période 17/01/2017 - 17/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/01/2017 - 17/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET

1 autorisation sur la période 17/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Champrond-en-Perchet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Clos, Champrond-en-Perchet (28400) PC Locaux AA3 7 789 m² 1 m² 2017/01/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET

Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET ?
COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET ?
Le profil de COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHAMPROND EN PERCHET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides