COMMUNE DE CHAMPFROMIER - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAMPFROMIER
COMMUNE DE CHAMPFROMIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champfromier.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAMPFROMIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01410 à CHAMPFROMIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAMPFROMIER
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAMPFROMIER
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAMPFROMIER
COMMUNE DE CHAMPFROMIER compte 2 autorisations recensées sur la période 19/07/2018 - 25/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAMPFROMIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAMPFROMIER
2 autorisations sur la période 19/07/2018 - 25/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Champfromier.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Monnetier Champ Micky, Champfromier (01410) | PA | ZB7 | 6 650 m² | 2025/09/25 |
| Lieu-Dit 'Le Pont D'enfer', Champfromier (01410) | PA | AB258, 0D1606 | 4 915 m² | 2018/07/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAMPFROMIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAMPFROMIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAMPFROMIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.