COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Loire (42)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalmazel-Jeansagnière.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 42920 CHALMAZEL-JEANSAGNIERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/09/2023 - 22/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
2 autorisations sur la période 19/02/2024 - 22/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Chalmazel-Jeansagnière. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Rochat, Chalmazel-Jeansagnière (42920) | PC Mixte | BC130 | 118 m² | 315 m² | 2026/06/22 |
| 19 Route Du Cheix, Chalmazel-Jeansagnière (42920) | PC Locaux | AS230, AS235 | 9 105 m² | 97 m² | 2024/02/19 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
1 autorisation sur la période 22/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chalmazel-Jeansagnière. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mairie, Chalmazel-Jeansagnière (42920) | PA | BC248, BC249 | 654 m² | 2023/09/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.