2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE CESSEY-SUR-TILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cessey-sur-Tille.
COMMUNE DE CESSEY-SUR-TILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21110 à Cessey-sur-Tille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CESSEY-SUR-TILLE compte 4 autorisations recensées sur la période 14/10/2014 - 28/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CESSEY-SUR-TILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Cessey-sur-Tille. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CESSEY-SUR-TILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De La Louve, Cessey-sur-Tille (21110) | PC Locaux | 0C448, 0C1114 | 4 759 m² | 285 m² | 2026/07/28 |
1 autorisation sur la période 05/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cessey-sur-Tille. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Sarazin, Cessey-sur-Tille (21110) | PA | C868, C869 | 2 760 m² | 2023/01/05 |
2 autorisations sur la période 14/10/2014 - 11/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cessey-sur-Tille. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Sarazin, Cessey-sur-Tille (21110) | PD | C869 | 1 363 m² | 2021/03/11 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Sarazin, Cessey-sur-Tille (21110) | PD | C868 | — | 2014/10/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
