2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
5
COMMUNE DE CERS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cers.
COMMUNE DE CERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 34420 à Cers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CERS compte 9 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 25/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CERS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 15/03/2017 - 25/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cers. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9000 Che Du Moulin, Cers (34420) | PC Locaux | AC97 | 1 202 m² | 48 m² | 2017/03/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 autorisations sur la période 21/03/2013 - 10/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Cers. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Che Du Moulin, Cers (34420) | PA | AC268 | 2 506 m² | 2015/07/10 |
| Rue Des Lilas, Cers (34420) | PA | AH248, AH98 | — | 2015/04/08 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Lavande, Cers (34420) | PA | AH275 | 1 719 m² | 2014/10/31 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Du Moulin, Cers (34420) | PA | AC4P, AC5P | — | 2013/06/26 |
| Chem Du Moulin, Cers (34420) | PA | AC19, AC21 | — | 2013/03/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
