2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
COMMUNE DE CAUDEBEC LES ELBEUF est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Caudebec-lès-Elbeuf.
COMMUNE DE CAUDEBEC LES ELBEUF est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76320 à Caudebec-lès-Elbeuf.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CAUDEBEC LES ELBEUF compte 12 autorisations recensées sur la période 29/05/2013 - 31/07/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAUDEBEC LES ELBEUF, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 18/02/2016 - 31/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Caudebec-lès-Elbeuf. Ce type représente 58 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CAUDEBEC LES ELBEUF dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De L'exploitation, Caudebec-lès-Elbeuf (76320) | PC Locaux | AC283, AC291 | 7 497 m² | 2 454 m² | 2022/11/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 31/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Caudebec-lès-Elbeuf. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Caudebec-lès-Elbeuf (76320) | PA | — | — | 2022/03/31 |
4 autorisations sur la période 29/05/2013 - 14/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Caudebec-lès-Elbeuf. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Impasse Des Ffi, Caudebec-lès-Elbeuf (76320) | PD | AK79 | 528 m² | 2025/02/14 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 608 Rue Faidherbe, Caudebec-lès-Elbeuf (76320) | PD | AS7 | 737 m² | 2014/01/08 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Republique, Caudebec-lès-Elbeuf (76320) | PD | AK74, AK213 | 914 m² | 2013/06/03 |
| Adresse Non Renseignée, Caudebec-lès-Elbeuf (76320) | PD | — | — | 2013/05/29 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Caudebec-lès-Elbeuf
10 autorisations
Amfreville-Saint-Amand
1 autorisation
Tourville-la-Campagne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
