2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buis-les-Baronnies.
COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26170 à Buis-les-Baronnies.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES compte 7 autorisations recensées sur la période 24/03/2017 - 22/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/03/2017 - 01/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Buis-les-Baronnies. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Rene Cassin, Buis-les-Baronnies (26170) | PC Locaux | AM144, AM143 | 1 141 m² | 552 m² | 2017/03/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 21/04/2022 - 22/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Buis-les-Baronnies. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0119 Cheminement Des Tuves, Buis-les-Baronnies (26170) | PA | AM160, AM159 | 32 964 m² | 2024/08/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Pont Neuf, Buis-les-Baronnies (26170) | PA | ** | — | 2022/04/21 |
2 autorisations sur la période 11/08/2017 - 26/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Buis-les-Baronnies. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0025 Boulevard Aristide Briand, Buis-les-Baronnies (26170) | PD | AE71 | 1 971 m² | 2023/04/26 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Quiastres, Buis-les-Baronnies (26170) | PD | AK186 | 64 m² | 2017/08/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
