2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BRESSE VALLONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bresse Vallons.
COMMUNE DE BRESSE VALLONS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01340 à Bresse Vallons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRESSE VALLONS compte 4 autorisations recensées sur la période 28/01/2020 - 11/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRESSE VALLONS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/01/2020 - 11/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bresse Vallons. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRESSE VALLONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise Cras Sur Reyssouze, Bresse Vallons (01340) | PC Locaux | AB132, AB133 | — | 23 m² | 2022/05/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bresse Vallons. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Place De La Salle Des Fete, Bresse Vallons (01340) | PD | 0C258, 0C256 | 3 002 m² | 2025/06/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
