2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BRENS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brens.
COMMUNE DE BRENS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 81600 à Brens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRENS compte 5 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 02/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRENS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/09/2013 - 30/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brens. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRENS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Lagrave, Brens (81600) | PC Logement | C212, C1303 | 1 852 m² | 376 m² | 2024/09/30 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Route Des Stades, Brens (81600) | DP Locaux | ZA55 | 47 630 m² | 17 m² | 2019/10/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Eugene, Brens (81600) | PC Locaux | ZA297, ZA203 | 5 661 m² | 324 m² | 2013/09/17 |
2 autorisations sur la période 10/01/2023 - 02/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brens. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cote De L'eglise, Brens (81600) | PD | C1, C1313 | 2 477 m² | 2024/12/02 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 104 Route De Lagrave, Brens (81600) | PD | C262 | 224 m² | 2023/01/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
