2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BREIL SUR ROYA est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Breil-sur-Roya.
COMMUNE DE BREIL SUR ROYA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 06540 à Breil-sur-Roya.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BREIL SUR ROYA compte 6 autorisations recensées sur la période 26/06/2013 - 24/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BREIL SUR ROYA, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/09/2024 - 24/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Breil-sur-Roya. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BREIL SUR ROYA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5725 Libre, Breil-sur-Roya (06540) | PC Locaux | O648 | 146 m² | 167 m² | 2024/10/02 |
| La Gare, Breil-sur-Roya (06540) | PC Locaux | J1090 | 7 054 m² | 1 463 m² | 2024/09/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 28/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Breil-sur-Roya. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Gombes, Breil-sur-Roya (06540) | PA | C616 | 1 428 m² | 2024/05/28 |
2 autorisations sur la période 26/06/2013 - 18/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Breil-sur-Roya. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Cuppera, Breil-sur-Roya (06540) | PD | J810 | 8 181 m² | 2024/01/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Esplanade Ch. De Gaulle, Breil-sur-Roya (06540) | PD | J810 | — | 2013/06/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
