2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BRAY-SAINT AIGNAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bray-Saint-Aignan.
COMMUNE DE BRAY-SAINT AIGNAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45460 à Bray-Saint-Aignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRAY-SAINT AIGNAN compte 3 autorisations recensées sur la période 13/04/2017 - 22/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRAY-SAINT AIGNAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/04/2017 - 22/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bray-Saint-Aignan. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRAY-SAINT AIGNAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Saint Jacques, Bray-Saint-Aignan (45460) | PC Locaux | B1596, B1598 | 3 756 m² | 857 m² | 2025/10/22 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Bray En Val Saint Aignan Des Gues, Bray-Saint-Aignan (45460) | PC Locaux | ZA141, ZA142 | 19 931 m² | 10 m² | 2017/04/13 |
1 autorisation sur la période 16/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bray-Saint-Aignan. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Grandes Vallees, Bray-Saint-Aignan (45460) | PA | ZB141, ZB151 | 11 541 m² | 2019/04/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
