2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BOURG CHARENTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourg-Charente.
COMMUNE DE BOURG CHARENTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16200 à Bourg-Charente.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOURG CHARENTE compte 5 autorisations recensées sur la période 30/06/2014 - 24/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURG CHARENTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/06/2014 - 24/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-Charente. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURG CHARENTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Impasse Des Caducees, Mérignac (16200) | PC Locaux | D2988, D2991 | 1 482 m² | 47 m² | 2022/06/24 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Des Ecoles, Bourg-Charente (16200) | PC Locaux | AI162, AI77 | 2 520 m² | 319 m² | 2018/10/31 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fumis, Bourg-Charente (16200) | PC Locaux | AP62, AP61 | 9 206 m² | 274 m² | 2014/06/30 |
2 autorisations sur la période 23/09/2019 - 22/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-Charente. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bernardieres, Bourg-Charente (16200) | PA | AK201 | 7 600 m² | 2021/11/22 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Fumis, Bourg-Charente (16200) | PA | AP62, AP454 | 7 265 m² | 2019/09/23 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
