COMMUNE DE BOUGUENAIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOUGUENAIS
COMMUNE DE BOUGUENAIS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouguenais.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOUGUENAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44340 à BOUGUENAIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOUGUENAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/10/1978
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 500-999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOUGUENAIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOUGUENAIS
COMMUNE DE BOUGUENAIS compte 11 autorisations recensées sur la période 30/01/2013 - 23/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUGUENAIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOUGUENAIS
10 autorisations sur la période 30/01/2013 - 23/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bouguenais. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUGUENAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Pablo Neruda (Chemin Jacqu, Bouguenais (44340) | PC Locaux | AR616, AR676 | 71 799 m² | 64 m² | 2025/05/23 |
| 33 Avenu Du General De Gaulle, Bouguenais (44340) | PC Locaux | AV165 | 2 919 m² | 81 m² | 2023/04/13 |
| 23 Rue Johannes Gutenberg, Bouguenais (44340) | PC Locaux | AT367, AT363 | 7 256 m² | 181 m² | 2022/05/21 |
| Le Bois Du Breuil, Bouguenais (44340) | DP Locaux | CL4 | 9 310 m² | 14 m² | 2020/10/15 |
| 3 Rue De Beauvoir, Bouguenais (44340) | PC Logement | AW1050 | 5 613 m² | 400 m² | 2020/07/01 |
| Rue De La Gagnerie, Bouguenais (44340) | PC Locaux | AR615 | 9 003 m² | 1 480 m² | 2019/03/08 |
| Rue Celestin Freinet, Bouguenais (44340) | PC Locaux | BP897 | 3 762 m² | 52 m² | 2017/06/06 |
| Les Bauches Du Desert, Bouguenais (44340) | PC Locaux | CX62 | 2 487 m² | 10 m² | 2015/07/23 |
| Chemi De La Neustrie, Bouguenais (44340) | PC Locaux | BN47, BN160 | 62 637 m² | 497 m² | 2014/01/13 |
| 29 Avenu Du General De Gaulle, Bouguenais (44340) | PC Locaux | AV165, AV284 | 8 033 m² | 184 m² | 2013/01/30 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BOUGUENAIS
1 autorisation sur la période 06/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bouguenais. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bauches Du Desert, Bouguenais (44340) | PD | CX62 | 2 487 m² | 2013/08/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOUGUENAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOUGUENAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOUGUENAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.