2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BOUFFERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaigu-Vendée.
COMMUNE DE BOUFFERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85600 à Montaigu-Vendée.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOUFFERE compte 4 autorisations recensées sur la période 28/07/2014 - 20/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUFFERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/05/2017 - 20/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Montaigu-Vendée. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUFFERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 32 Rue Notre-Dame, Montaigu-Vendée (85600) | PC Locaux | ZI262, ZI263 | 1 885 m² | 232 m² | 2018/04/20 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Des Lavandieres, Montaigu-Vendée (85600) | PC Locaux | C1417 | 4 770 m² | 99 m² | 2017/05/23 |
2 autorisations sur la période 28/07/2014 - 11/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Montaigu-Vendée. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Limouziniere, Montaigu-Vendée (85600) | PA | ZR40, ZR42 | 72 118 m² | 2015/09/11 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Limouziniere, Montaigu-Vendée (85600) | PA | ZR40, ZR42 | 72 118 m² | 2014/07/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
