COMMUNE DE BONSON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BONSON
COMMUNE DE BONSON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonson.
Profil et organisation
COMMUNE DE BONSON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42160 à BONSON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BONSON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BONSON
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BONSON
COMMUNE DE BONSON compte 5 autorisations recensées sur la période 09/07/2014 - 20/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BONSON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BONSON
4 autorisations sur la période 09/06/2016 - 20/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bonson. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BONSON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Pierre, Bonson (42160) | DP Locaux | AC11 | 10 732 m² | 12 m² | 2024/02/20 |
| Les Javelottes, Bonson (42160) | PC Locaux | AD123 | 14 164 m² | 642 m² | 2023/08/10 |
| Les Javelottes, Bonson (42160) | PC Locaux | AD123 | 14 164 m² | 516 m² | 2016/06/28 |
| Pl Jules Verne, Bonson (42160) | PC Locaux | AD122, AD123 | 21 527 m² | 147 m² | 2016/06/09 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BONSON
1 autorisation sur la période 09/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bonson. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Javelottes, Bonson (42160) | PD | AD390 | 831 m² | 2014/07/09 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BONSON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BONSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BONSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.