3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE BONREPOS SUR AUSSONNELLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonrepos-sur-Aussonnelle.
COMMUNE DE BONREPOS SUR AUSSONNELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31470 à Bonrepos-sur-Aussonnelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BONREPOS SUR AUSSONNELLE compte 7 autorisations recensées sur la période 28/05/2014 - 08/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BONREPOS SUR AUSSONNELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/08/2014 - 08/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bonrepos-sur-Aussonnelle. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BONREPOS SUR AUSSONNELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place De La Paix, Bonrepos-sur-Aussonnelle (31470) | PC Locaux | B784, B200 | 8 425 m² | 189 m² | 2023/03/08 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place De La Paix, Bonrepos-sur-Aussonnelle (31470) | PC Locaux | B784, B200 | 8 425 m² | 713 m² | 2021/06/02 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Goujon-Vc 3, Bonrepos-sur-Aussonnelle (31470) | PC Logement | A487P | 1 315 m² | 191 m² | 2014/12/12 |
| Chem De Goujon, Bonrepos-sur-Aussonnelle (31470) | PC Logement | A487 | 1 315 m² | 218 m² | 2014/08/04 |
3 autorisations sur la période 28/05/2014 - 19/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bonrepos-sur-Aussonnelle. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route D Empeaux La Grande Borde, Bonrepos-sur-Aussonnelle (31470) | PA | C677, C675 | 2 317 m² | 2022/08/19 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 101 Ch De Goujon, Bonrepos-sur-Aussonnelle (31470) | PA | A676, A677 | 3 000 m² | 2019/07/22 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De Goujon, Bonrepos-sur-Aussonnelle (31470) | PA | A2487 | — | 2014/05/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.