COMMUNE DE BONAC IRAZEIN - Permis de construire et DP

Active
210900593 Commune et commune nouvelle PME Créée le 28/11/1970

Infos clés

Siège

Ariège (09)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BONAC IRAZEIN

COMMUNE DE BONAC IRAZEIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonac-Irazein.

Profil et organisation

COMMUNE DE BONAC IRAZEIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09800 à BONAC-IRAZEIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BONAC IRAZEIN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
28/11/1970
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BONAC IRAZEIN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BONAC IRAZEIN

COMMUNE DE BONAC IRAZEIN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 13/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BONAC IRAZEIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/04/2013 - 13/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BONAC IRAZEIN

2 autorisations sur la période 23/04/2013 - 13/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bonac-Irazein.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BONAC IRAZEIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 4 Village, Bonac-Irazein (09800) DP Locaux A258, A257 10 m² 2017/12/13
Pature De Larang Et Bulard, Bonac-Irazein (09800) PC Locaux C2758, C2759 7 528 296 m² 54 m² 2013/04/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BONAC IRAZEIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BONAC IRAZEIN

Sources des informations sur COMMUNE DE BONAC IRAZEIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BONAC IRAZEIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BONAC IRAZEIN ?
COMMUNE DE BONAC IRAZEIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BONAC IRAZEIN ?
Le profil de COMMUNE DE BONAC IRAZEIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BONAC IRAZEIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BONAC IRAZEIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BONAC IRAZEIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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