2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BOESENBIESEN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bœsenbiesen.
COMMUNE DE BOESENBIESEN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 67390 à Bœsenbiesen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOESENBIESEN compte 4 autorisations recensées sur la période 13/01/2014 - 05/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOESENBIESEN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/01/2014 - 06/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bœsenbiesen. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOESENBIESEN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Schmittlach, Bœsenbiesen (67390) | PC Locaux | 13223, 13148 | 1 690 m² | 510 m² | 2014/01/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bœsenbiesen. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Saules Lieudit Nachtweid, Bœsenbiesen (67390) | PA | 06230, 06244 | 34 557 m² | 2020/08/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
