COMMUNE DE BOESENBIESEN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
216700534 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE BOESENBIESEN

COMMUNE DE BOESENBIESEN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bœsenbiesen.

Profil et organisation

COMMUNE DE BOESENBIESEN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 67390 à BŒSENBIESEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BOESENBIESEN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOESENBIESEN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOESENBIESEN

COMMUNE DE BOESENBIESEN compte 4 autorisations recensées sur la période 13/01/2014 - 05/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOESENBIESEN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

13/01/2014 - 05/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOESENBIESEN

3 autorisations sur la période 13/01/2014 - 06/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bœsenbiesen. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOESENBIESEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Kreuzaecker, Bœsenbiesen (67390) PC Locaux 1377, 1378 21 017 m² 101 m² 2019/06/06
Fuchswinkel, Bœsenbiesen (67390) DP Locaux 12125 15 023 m² 19 m² 2015/02/23
Rue Schmittlach, Bœsenbiesen (67390) PC Locaux 13223, 13148 1 690 m² 510 m² 2014/01/13

Permis d'aménager de COMMUNE DE BOESENBIESEN

1 autorisation sur la période 05/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bœsenbiesen. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Saules Lieudit Nachtweid, Bœsenbiesen (67390) PA 06230, 06244 34 557 m² 2020/08/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOESENBIESEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOESENBIESEN

Sources des informations sur COMMUNE DE BOESENBIESEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOESENBIESEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOESENBIESEN ?
COMMUNE DE BOESENBIESEN est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOESENBIESEN ?
Le profil de COMMUNE DE BOESENBIESEN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOESENBIESEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOESENBIESEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOESENBIESEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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