COMMUNE DE BLYE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213900582 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE BLYE

COMMUNE DE BLYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Blye.

Profil et organisation

COMMUNE DE BLYE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39130 à BLYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BLYE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BLYE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BLYE

COMMUNE DE BLYE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2013 - 27/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BLYE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/12/2013 - 27/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BLYE

1 autorisation sur la période 27/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Blye. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BLYE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
96 Rue De La Mairie, Blye (39130) PC Locaux D583 608 m² 151 m² 2018/03/27

Permis d'aménager de COMMUNE DE BLYE

1 autorisation sur la période 11/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Blye. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Blye (39130) PA 2013/12/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BLYE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BLYE

Sources des informations sur COMMUNE DE BLYE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BLYE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BLYE ?
COMMUNE DE BLYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BLYE ?
Le profil de COMMUNE DE BLYE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BLYE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BLYE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BLYE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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