2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
3
COMMUNE DE BEYNOST est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beynost.
COMMUNE DE BEYNOST est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01700 à Beynost.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BEYNOST compte 11 autorisations recensées sur la période 08/02/2013 - 11/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEYNOST, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 08/02/2013 - 11/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Beynost. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEYNOST dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Chateau Du Soleil, Beynost (01700) | PC Locaux | AM682 | 15 236 m² | 1 519 m² | 2013/08/27 |
| Lieu- Mas De Roux Rd 1084, Beynost (01700) | DP Locaux | AK5 | 25 695 m² | 10 m² | 2013/02/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 15/02/2018 - 17/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Beynost. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1529 Route De Geneve, Beynost (01700) | PD | AL156 | 906 m² | 2025/01/17 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Bottes, Beynost (01700) | PD | AL1057 | 1 345 m² | 2024/06/17 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grand Peuplier 1339 Route De Geneve, Beynost (01700) | PD | AK328, AK270 | 1 518 m² | 2018/02/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
