2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BESSONCOURT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bessoncourt.
COMMUNE DE BESSONCOURT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90160 à Bessoncourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BESSONCOURT compte 8 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 14/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BESSONCOURT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 05/02/2016 - 14/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Bessoncourt. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BESSONCOURT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Enclos Du Moulin, Bessoncourt (90160) | PC Locaux | B450, B451 | 16 897 m² | 752 m² | 2017/03/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 21/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bessoncourt. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Fort De Sénarmont 90160 Bessonc, Bessoncourt (90160) | PA | ZA17, ZA18 | — | 2013/06/21 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
