COMMUNE DE BESSENAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
216900217 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

7

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BESSENAY

COMMUNE DE BESSENAY est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bessenay.

Profil et organisation

COMMUNE DE BESSENAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69690 à Bessenay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BESSENAY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BESSENAY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BESSENAY

COMMUNE DE BESSENAY compte 9 autorisations recensées sur la période 17/02/2014 - 16/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BESSENAY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

17/02/2014 - 16/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BESSENAY

7 autorisations sur la période 08/10/2014 - 16/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Bessenay. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BESSENAY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue Saint-Irenee, Bessenay (69690) PC Locaux 0A703, 0A714 9 019 m² 854 m² 2025/10/16

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue De La Voie Romaine, Brussieu (69690) PC Logement A1408 2 599 m² 200 m² 2022/12/09

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15-17 Rue Du Nord, Bessenay (69690) PC Locaux 0C1084 1 279 m² 34 m² 2019/08/19

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi De La Drivonne, Bessenay (69690) PC Locaux 0A715, 0A717 5 000 m² 413 m² 2018/01/03

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Bibost, Bessenay (69690) PC Locaux 0A559 36 669 m² 58 m² 2016/07/12

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Courzieu (69690) PC Logement — — 148 m² 2015/09/09

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue Saint Irenee, Bessenay (69690) PC Locaux A559 36 669 m² 46 m² 2014/10/08

Permis de démolir de COMMUNE DE BESSENAY

2 autorisations sur la période 17/02/2014 - 06/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bessenay. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.

Année

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BESSENAY

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BESSENAY

Sources des informations sur COMMUNE DE BESSENAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BESSENAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BESSENAY ?
COMMUNE DE BESSENAY est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BESSENAY ?
Le profil de COMMUNE DE BESSENAY recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BESSENAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BESSENAY concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BESSENAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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