COMMUNE DE BESSENAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE BESSENAY
COMMUNE DE BESSENAY est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bessenay.
Profil et organisation
COMMUNE DE BESSENAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69690 à BESSENAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BESSENAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BESSENAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BESSENAY
COMMUNE DE BESSENAY compte 9 autorisations recensées sur la période 17/02/2014 - 16/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BESSENAY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BESSENAY
7 autorisations sur la période 08/10/2014 - 16/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Bessenay. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BESSENAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Saint-Irenee, Bessenay (69690) | PC Locaux | 0A703, 0A714 | 9 019 m² | 854 m² | 2025/10/16 |
| 7 Rue De La Voie Romaine, Brussieu (69690) | PC Logement | A1408 | 2 599 m² | 200 m² | 2022/12/09 |
| 15-17 Rue Du Nord, Bessenay (69690) | PC Locaux | 0C1084 | 1 279 m² | 34 m² | 2019/08/19 |
| Chemi De La Drivonne, Bessenay (69690) | PC Locaux | 0A715, 0A717 | 5 000 m² | 413 m² | 2018/01/03 |
| Route De Bibost, Bessenay (69690) | PC Locaux | 0A559 | 36 669 m² | 58 m² | 2016/07/12 |
| Adresse Non Renseignée, Courzieu (69690) | PC Logement | — | — | 148 m² | 2015/09/09 |
| 24 Rue Saint Irenee, Bessenay (69690) | PC Locaux | A559 | 36 669 m² | 46 m² | 2014/10/08 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BESSENAY
2 autorisations sur la période 17/02/2014 - 06/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bessenay. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Lyon La Brevenne, Bessenay (69690) | PD | 0C841 | 1 403 m² | 2023/02/06 |
| 15 Rue St Irenee, Bessenay (69690) | PD | A705 | — | 2014/02/17 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BESSENAY
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BESSENAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BESSENAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.