COMMUNE DE BESSENAY - Autorisations d'urbanisme

Active
216900217 | Commune | PME | Créée le 01/03/1983

Total autorisations

9

Permis de construire

7

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

2

Fiche d'identité

Dénomination
COMMUNE DE BESSENAY
SIREN
216 900 217
SIRET siège
216 900 217 00011
Forme juridique
Commune
Catégorie
PME
Activité (NAF)
84.11Z
Date de création
01/03/1983
Effectif
20-49 salariés
État administratif
Active
ESS
Non
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
17/02/2014
Dernière autorisation
16/10/2025

Siège social

Adresse
11 RUE DE LA MAIRIE
Commune
69690 BESSENAY
Département
Rhône

Permis de construire de COMMUNE DE BESSENAY

7 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue Saint-Irenee, Bessenay (69690) PC Locaux 0A703, 0A714 9 019 m² 854 m² 2025/10/16
7 Rue De La Voie Romaine, Brussieu (69690) PC Logement A1408 2 599 m² 200 m² 2022/12/09
15-17 Rue Du Nord, Bessenay (69690) PC Locaux 0C1084 1 279 m² 34 m² 2019/08/19
Chemi De La Drivonne, Bessenay (69690) PC Locaux 0A715, 0A717 5 000 m² 413 m² 2018/01/03
Route De Bibost, Bessenay (69690) PC Locaux 0A559 36 669 m² 58 m² 2016/07/12
Adresse Non Renseignée, Courzieu (69690) PC Logement 148 m² 2015/09/09
24 Rue Saint Irenee, Bessenay (69690) PC Locaux A559 36 669 m² 46 m² 2014/10/08

Permis d'aménager de COMMUNE DE BESSENAY

0 autorisations

Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.

Permis de démolir de COMMUNE DE BESSENAY

2 autorisations

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Lyon La Brevenne, Bessenay (69690) PD 0C841 1 403 m² 2023/02/06
15 Rue St Irenee, Bessenay (69690) PD A705 2014/02/17

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.

Pour aller plus loin

Tous les guides