2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BESSAY SUR ALLIER est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessay-sur-Allier.
COMMUNE DE BESSAY SUR ALLIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03340 à Bessay-sur-Allier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BESSAY SUR ALLIER compte 9 autorisations recensées sur la période 19/03/2013 - 13/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BESSAY SUR ALLIER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 15/05/2017 - 13/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bessay-sur-Allier. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BESSAY SUR ALLIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Rene Fallet, Bessay-sur-Allier (03340) | DP Locaux | AH20 | 18 161 m² | 87 m² | 2017/09/20 |
| Place Theodore De Banville, Bessay-sur-Allier (03340) | PC Locaux | AD43 | 630 m² | 26 m² | 2017/05/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 17/10/2019 - 27/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bessay-sur-Allier. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Place Claude Ministron, Bessay-sur-Allier (03340) | PA | AM61 | 4 079 m² | 2025/03/27 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Rene Fallet, Bessay-sur-Allier (03340) | PA | AE78 | — | 2022/06/10 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bessay-sur-Allier (03340) | PA | — | — | 2019/10/17 |
1 autorisation sur la période 19/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bessay-sur-Allier. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl Theodore De Banville, Bessay-sur-Allier (03340) | PD | AM91 | — | 2013/03/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
