2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
14
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BELLEVILLE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 14 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Belleville-en-Beaujolais.
COMMUNE DE BELLEVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69220 à Belleville-en-Beaujolais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BELLEVILLE compte 15 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 05/05/2023, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BELLEVILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 13/03/2013 - 05/05/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BELLEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Charentay (69220) | PC Locaux | — | — | 59 m² | 2018/12/18 |
| Adresse Non Renseignée, Montceaux (01090) | PC Locaux | — | — | 6 773 m² | 2018/06/27 |
| Adresse Non Renseignée, Guéreins (01090) | PC Locaux | — | — | 1 000 m² | 2018/06/27 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Des Fondeurs, Montmerle-sur-Saône (01090) | PC Locaux | AB172, AB171 | 21 390 m² | 2 381 m² | 2017/02/03 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 autorisation sur la période 31/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Belleville-en-Beaujolais. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chambord, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PA | AK2P, AK3P | — | 2014/10/31 |
9 communes - 4 départements - 2 régions
Belleville-en-Beaujolais
5 autorisations
Charentay
2 autorisations
Niévroz
2 autorisations
Chaveyriat
1 autorisation
Guéreins
1 autorisation
Montceaux
1 autorisation
Montmerle-sur-Saône
1 autorisation
Mâcon
1 autorisation
Rive-de-Gier
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
