COMMUNE DE BELLEVILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
216900191 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

14

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE BELLEVILLE

COMMUNE DE BELLEVILLE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 14 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Belleville-en-Beaujolais.

Profil et organisation

COMMUNE DE BELLEVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69220 à Belleville-en-Beaujolais.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE BELLEVILLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BELLEVILLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BELLEVILLE

COMMUNE DE BELLEVILLE compte 15 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 05/05/2023, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BELLEVILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

13/03/2013 - 05/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BELLEVILLE

14 autorisations sur la période 13/03/2013 - 05/05/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BELLEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 14 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rue Des Fondeurs, Montmerle-sur-Saône (01090) PC Locaux AB172, AB171 21 390 m² 2 381 m² 2017/02/03

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Rue Des Ecoles, Belleville-en-Beaujolais (69220) PC Locaux AH441, AH906 5 036 m² 211 m² 2016/09/07

Permis d'aménager de COMMUNE DE BELLEVILLE

1 autorisation sur la période 31/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Belleville-en-Beaujolais. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis d'aménager en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chambord, Belleville-en-Beaujolais (69220) PA AK2P, AK3P — 2014/10/31

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BELLEVILLE

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BELLEVILLE

Sources des informations sur COMMUNE DE BELLEVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BELLEVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BELLEVILLE ?
COMMUNE DE BELLEVILLE est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BELLEVILLE ?
Le profil de COMMUNE DE BELLEVILLE recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BELLEVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BELLEVILLE concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BELLEVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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