2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
14
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE BELLEVIGNY est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 14 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellevigny.
COMMUNE DE BELLEVIGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85170 à Bellevigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BELLEVIGNY compte 17 autorisations recensées sur la période 17/08/2016 - 05/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BELLEVIGNY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 24/11/2016 - 02/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bellevigny. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BELLEVIGNY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Sablier Du Frene -, Bellevigny (85170) | PC Locaux | ZN443 | 52 146 m² | 162 m² | 2016/11/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 17/08/2016 - 05/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bellevigny. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Catherine De Medicis, Bellevigny (85170) | PA | ZN257 | 2 567 m² | 2026/01/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pres - Belleville Lotissement ""Les Tonnelles"", Bellevigny (85170) | PA | AD1, AD3 | 79 874 m² | 2022/03/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Aristide Briand, Bellevigny (85170) | PA | AC235, AC247 | 2 572 m² | 2016/08/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
