COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
217900315 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Chiffres clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT

COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauvoir-sur-Niort.

Profil et organisation

COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 79360 BEAUVOIR-SUR-NIORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT

COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT compte 4 autorisations recensées sur la période 12/10/2013 - 08/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

12/10/2013 - 08/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT

2 autorisations sur la période 12/10/2013 - 26/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Beauvoir-sur-Niort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
570 Rue Abel Brillaud, Beauvoir-sur-Niort (79360) PC Locaux AE72, AE63 25 699 m² 87 m² 2014/09/26
Rte De Chize, Beauvoir-sur-Niort (79360) PC Locaux E65, E64 27 784 m² 176 m² 2013/10/12

Permis d'aménager de COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT

2 autorisations sur la période 08/10/2015 - 08/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Beauvoir-sur-Niort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
525 Rue Abel Brillault, Beauvoir-sur-Niort (79360) PA ZA193, ZA238 7 764 m² 2016/03/08
Le Moulin De Rimbault, Beauvoir-sur-Niort (79360) PA ZC18, ZC19 31 330 m² 2015/10/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT

Sources des informations sur COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT ?
COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT ?
Le profil de COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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