2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauvoir-sur-Niort.
COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79360 à Beauvoir-sur-Niort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT compte 4 autorisations recensées sur la période 12/10/2013 - 08/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/10/2013 - 26/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Beauvoir-sur-Niort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 570 Rue Abel Brillaud, Beauvoir-sur-Niort (79360) | PC Locaux | AE72, AE63 | 25 699 m² | 87 m² | 2014/09/26 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Chize, Beauvoir-sur-Niort (79360) | PC Locaux | E65, E64 | 27 784 m² | 176 m² | 2013/10/12 |
2 autorisations sur la période 08/10/2015 - 08/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Beauvoir-sur-Niort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 525 Rue Abel Brillault, Beauvoir-sur-Niort (79360) | PA | ZA193, ZA238 | 7 764 m² | 2016/03/08 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Moulin De Rimbault, Beauvoir-sur-Niort (79360) | PA | ZC18, ZC19 | 31 330 m² | 2015/10/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
