2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BAS MAUCO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bas-Mauco.
COMMUNE DE BAS MAUCO est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40500 à Bas-Mauco.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BAS MAUCO compte 3 autorisations recensées sur la période 26/02/2014 - 12/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAS MAUCO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bas-Mauco. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAS MAUCO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 180 Avenue Lande De Peydelin, Bas-Mauco (40500) | PC Locaux | A738 | 9 735 m² | 31 m² | 2025/08/12 |
2 autorisations sur la période 26/02/2014 - 27/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bas-Mauco. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Grande Lande, Bas-Mauco (40500) | PA | A623 | — | 2016/08/27 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Grande Lande Lande De Peydelin, Bas-Mauco (40500) | PA | A3447P, A3487P | — | 2014/02/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
