2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BAGES est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bages.
COMMUNE DE BAGES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 66670 à Bages.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BAGES compte 8 autorisations recensées sur la période 12/06/2013 - 21/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAGES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 07/01/2014 - 21/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bages. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAGES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route D Ortaffa, Bages (66670) | PC Locaux | AE101, AE385 | 13 252 m² | 39 m² | 2018/10/12 |
| Route Communale N_2 - Chem Lieu-Dit ""L'espina"", Bages (66670) | PC Locaux | AK56 | — | 1 603 m² | 2018/03/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 12/06/2013 - 01/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bages. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cami De Belric, Bages (66670) | PA | AZ281 | — | 2020/06/01 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Els Omells, Bages (66670) | PA | AK52P, AK51P | — | 2013/06/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
