COMMUNE DE AURSEULLES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE AURSEULLES
COMMUNE DE AURSEULLES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aurseulles.
Profil et organisation
COMMUNE DE AURSEULLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14240 à AURSEULLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE AURSEULLES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE AURSEULLES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE AURSEULLES
COMMUNE DE AURSEULLES compte 5 autorisations recensées sur la période 20/12/2019 - 27/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE AURSEULLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE AURSEULLES
5 autorisations sur la période 20/12/2019 - 27/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Aurseulles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE AURSEULLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 885 Route De Crauville Torteval-Quesnay, Aurseulles (14240) | DP Logement | D458 | 1 160 m² | 64 m² | 2025/02/27 |
| 28 Route Des Pars Sermentot, Aurseulles (14240) | DP Locaux | ZW34 | 1 462 m² | 23 m² | 2025/02/27 |
| 88 Rue Des Ecoliers Saint Germain D'ectot, Aurseulles (14240) | PC Locaux | AB40 | 4 132 m² | 458 m² | 2024/05/21 |
| 58 Rue Monseingeur Paysant Saint Germain D'ectot, Aurseulles (14240) | PC Locaux | AB40 | — | 101 m² | 2022/04/07 |
| Rue Du Moutier Sud (Anctov, Aurseulles (14240) | PC Locaux | ZP35 | — | 100 m² | 2019/12/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE AURSEULLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE AURSEULLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE AURSEULLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.