COMMUNE DE AROMAS - Permis de construire et DP

Active
200071348 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE AROMAS

COMMUNE DE AROMAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aromas.

Profil et organisation

COMMUNE DE AROMAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39240 à AROMAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE AROMAS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE AROMAS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE AROMAS

COMMUNE DE AROMAS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2020 - 03/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE AROMAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/04/2020 - 03/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE AROMAS

2 autorisations sur la période 21/04/2020 - 03/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Aromas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE AROMAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue De L'ecole, Aromas (39240) PC Locaux ZE1 16 020 m² 48 m² 2022/05/03
5 Route De La Fruitere, Aromas (39240) PC Locaux AB176 2 231 m² 175 m² 2020/04/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE AROMAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE AROMAS

Sources des informations sur COMMUNE DE AROMAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE AROMAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE AROMAS ?
COMMUNE DE AROMAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE AROMAS ?
Le profil de COMMUNE DE AROMAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE AROMAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE AROMAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE AROMAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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