2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arboys en Bugey.
COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01300 à Arboys en Bugey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2020 - 20/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Arboys en Bugey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Taillie (Sur La Montee) Saint-Bois, Arboys en Bugey (01300) | PC Locaux | 0C77, 0C78 | 7 305 m² | 36 m² | 2020/02/20 |
1 autorisation sur la période 20/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Arboys en Bugey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'etroit Thoys, Arboys en Bugey (01300) | PD | 0A951, 0A943 | 175 m² | 2022/12/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
