COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arboys en Bugey.
Profil et organisation
COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01300 à ARBOYS EN BUGEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2020 - 20/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
1 autorisation sur la période 20/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Arboys en Bugey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Taillie (Sur La Montee) Saint-Bois, Arboys en Bugey (01300) | PC Locaux | 0C77, 0C78 | 7 305 m² | 36 m² | 2020/02/20 |
Permis de démolir de COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
1 autorisation sur la période 20/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Arboys en Bugey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'etroit Thoys, Arboys en Bugey (01300) | PD | 0A951, 0A943 | 175 m² | 2022/12/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.