COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY - Autorisations d'urbanisme
Active
200053668
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/01/2016
Total autorisations
2
Permis de construire
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
- SIREN
- 200 053 668
- SIRET siège
- 200 053 668 00014
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/01/2016
- Effectif
- 6-9 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 20/02/2020
- Dernière autorisation
- 20/12/2022
Siège social
- Adresse
- PL DE LA MAIRIE
- Commune
- 01300 ARBOYS EN BUGEY
- Département
- Ain
Filtrez par année ou tapez un mot-clé (adresse, n° d'autorisation...) pour afficher les résultats parmi les
autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Taillie (Sur La Montee) Saint-Bois, Arboys en Bugey (01300) | PC Locaux | 0C77, 0C78 | 7 305 m² | 36 m² | 2020/02/20 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'etroit Thoys, Arboys en Bugey (01300) | PD | 0A951, 0A943 | 175 m² | 2022/12/20 |
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable