COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND - Permis de construire et DP

Active
200056026 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND

COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amfreville-Saint-Amand.

Profil et organisation

COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 27370 à AMFREVILLE-SAINT-AMAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND

COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND compte 3 autorisations recensées sur la période 03/12/2021 - 21/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/12/2021 - 21/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND

3 autorisations sur la période 03/12/2021 - 21/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Amfreville-Saint-Amand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Rue De Boury, Amfreville-Saint-Amand (27370) PC Locaux AB199, AB308 5 134 m² 500 m² 2024/10/21
9600 Rue De Blosseville Amfreville La Campagne, Amfreville-Saint-Amand (27370) PC Locaux AB91 900 m² 19 m² 2023/10/11
Le Village - Route De Tou L'ormerie St Amand Des Hautes Terres, Amfreville-Saint-Amand (27370) PC Locaux AC222, AC223 11 780 m² 38 m² 2021/12/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND

Sources des informations sur COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND ?
COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND ?
Le profil de COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE AMFREVILLE-SAINT-AMAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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