2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE D'AVESSAC est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Avessac.
COMMUNE D'AVESSAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44460 à Avessac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'AVESSAC compte 11 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 23/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'AVESSAC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 30/07/2013 - 23/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Avessac. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'AVESSAC dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Le Bois Alain, Avessac (44460) | PC Logement | YT9 | 2 278 m² | 249 m² | 2019/02/15 |
| 28 Rue De Masserac, Avessac (44460) | PC Locaux | AB764, AB853 | 1 858 m² | 143 m² | 2019/02/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 28/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Avessac. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Allee Notre Dame, Avessac (44460) | PA | AB1031 | 2 969 m² | 2026/01/28 |
2 autorisations sur la période 08/04/2020 - 23/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Avessac. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Place De L'eglise, Avessac (44460) | PD | AB36, AB37 | 6 610 m² | 2026/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 La Ville En Pierre, Avessac (44460) | PD | YP56 | 400 m² | 2020/04/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
