2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
COMMUNE D'APREMONT est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Apremont.
COMMUNE D'APREMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85220 à Apremont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'APREMONT compte 7 autorisations recensées sur la période 12/05/2014 - 12/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'APREMONT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/09/2014 - 12/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Apremont. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'APREMONT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Georges Thebault, Apremont (85220) | PC Locaux | AD136 | 11 160 m² | 236 m² | 2015/12/07 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Apremont (85220) | PC Locaux | — | — | 156 m² | 2014/09/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 12/05/2014 - 24/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Apremont. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Georges Clemenceau, Apremont (85220) | PD | AH72 | 374 m² | 2016/06/24 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Georges Thebault, Apremont (85220) | PD | AC158 | — | 2014/05/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
