2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE D USSEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Usseau.
COMMUNE D USSEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86230 à Usseau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D USSEAU compte 6 autorisations recensées sur la période 08/10/2018 - 11/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D USSEAU, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/01/2020 - 16/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Usseau. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D USSEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Place Maurice Bedel, Usseau (86230) | DP Locaux | C28 | — | 9 m² | 2023/06/16 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Pl Maurice Bedel, Usseau (86230) | PC Locaux | C26 | — | 85 m² | 2020/01/14 |
2 autorisations sur la période 08/10/2018 - 11/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Usseau. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Usseau (86230) | PA | C1071 | 51 600 m² | 2026/03/11 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Prieure, Usseau (86230) | PA | C488, C709 | — | 2018/10/08 |
2 autorisations sur la période 19/06/2023 - 30/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Usseau. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Du Chateau, Usseau (86230) | PD | C54, C55 | — | 2025/01/30 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Place Maurice Bedel, Usseau (86230) | PD | C28 | — | 2023/06/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
