COMMUNE D OZON - Permis de construire et DP

Active
210701694 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE D OZON

COMMUNE D OZON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ozon.

Profil et organisation

COMMUNE D OZON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07370 à OZON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D OZON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D OZON

Activité d’urbanisme de COMMUNE D OZON

COMMUNE D OZON compte 3 autorisations recensées sur la période 05/10/2021 - 25/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D OZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/10/2021 - 25/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D OZON

3 autorisations sur la période 05/10/2021 - 25/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ozon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D OZON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Sables, Ozon (07370) PC Locaux C1018 2 558 m² 218 m² 2025/09/25
165 Chemin Des Ecoles, Ozon (07370) PC Logement C33 605 m² 45 m² 2024/07/25
Route Des Sables, Ozon (07370) PC Locaux C45, C1873 3 909 m² 21 m² 2021/10/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D OZON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D OZON

Sources des informations sur COMMUNE D OZON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D OZON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D OZON ?
COMMUNE D OZON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D OZON ?
Le profil de COMMUNE D OZON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D OZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D OZON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D OZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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