COMMUNE D ORNON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213802853 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE D ORNON

COMMUNE D ORNON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ornon.

Profil et organisation

COMMUNE D ORNON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 38520 ORNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ORNON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ORNON

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ORNON

COMMUNE D ORNON compte 4 autorisations recensées sur la période 13/03/2019 - 12/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ORNON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

13/03/2019 - 12/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D ORNON

2 autorisations sur la période 13/03/2019 - 03/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Ornon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ORNON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
622 Route De La Jasse La Poyat, Ornon (38520) PC Locaux 0B1128 930 m² 29 m² 2022/06/03
Au Bois Du, Ornon (38520) DP Locaux 0D905 179 903 m² 19 m² 2019/03/13

Permis de démolir de COMMUNE D ORNON

2 autorisations sur la période 09/07/2025 - 12/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ornon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De La Lignarre Le Rivier, Ornon (38520) PD 0D385 18 m² 2025/08/12
Rue Des Jardins Fleuris La Pallud, Ornon (38520) PD 0B314 36 m² 2025/07/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ORNON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D ORNON

Sources des informations sur COMMUNE D ORNON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ORNON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ORNON ?
COMMUNE D ORNON est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ORNON ?
Le profil de COMMUNE D ORNON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ORNON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ORNON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ORNON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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