2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
3
COMMUNE D ORBESSAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orbessan.
COMMUNE D ORBESSAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32260 à Orbessan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ORBESSAN compte 5 autorisations recensées sur la période 04/06/2015 - 19/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ORBESSAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/06/2015 - 27/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Orbessan. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ORBESSAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Village, Orbessan (32260) | PC Locaux | A480, A478 | 110 m² | 55 m² | 2016/10/27 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Village, Orbessan (32260) | PC Locaux | OA125, OA124 | 1 124 m² | 16 m² | 2015/06/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 30/04/2018 - 19/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Orbessan. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0042 Route De Faget Abbatial, Orbessan (32260) | PD | A469 | 2 522 m² | 2023/10/19 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Parc Henrys Au Village, Orbessan (32260) | PD | A135, A136 | 141 m² | 2022/06/02 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Village, Orbessan (32260) | PD | A122 | 16 m² | 2018/04/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
