COMMUNE D HOTTVILLER - Autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE D HOTTVILLER
COMMUNE D HOTTVILLER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hottviller.
Profil et organisation
COMMUNE D HOTTVILLER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57720 à HOTTVILLER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D HOTTVILLER
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE D HOTTVILLER
Activité d’urbanisme de COMMUNE D HOTTVILLER
COMMUNE D HOTTVILLER compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 23/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D HOTTVILLER, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE D HOTTVILLER
1 autorisation sur la période 18/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Hottviller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Kohlplatz, Hottviller (57720) | PA | C2509, C2504 | — | 2013/03/18 |
Permis de démolir de COMMUNE D HOTTVILLER
1 autorisation sur la période 23/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Hottviller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Bitche, Hottviller (57720) | PD | 02256 | — | 2014/06/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D HOTTVILLER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D HOTTVILLER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D HOTTVILLER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.