2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
COMMUNE D EPOISSES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Époisses.
COMMUNE D EPOISSES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21460 à Époisses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D EPOISSES compte 7 autorisations recensées sur la période 04/06/2013 - 02/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D EPOISSES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/06/2013 - 02/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Époisses. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D EPOISSES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Gare, Époisses (21460) | PC Locaux | BN83 | 1 291 m² | 152 m² | 2013/06/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 14/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Époisses. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Époisses (21460) | PA | — | — | 2024/03/14 |
| Adresse Non Renseignée, Époisses (21460) | PA | — | — | 2024/03/14 |
3 autorisations sur la période 28/10/2024 - 02/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Époisses. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Gare, Époisses (21460) | PD | AN122 | 31 m² | 2025/08/02 |
| 1 Rue Des Forges, Époisses (21460) | PD | AL133 | — | 2025/06/17 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue, Époisses (21460) | PD | BN83 | — | 2024/10/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
