COMMUNE D EPOISSES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de COMMUNE D EPOISSES
COMMUNE D EPOISSES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Époisses.
Profil et organisation
COMMUNE D EPOISSES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21460 à EPOISSES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D EPOISSES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D EPOISSES
Activité d’urbanisme de COMMUNE D EPOISSES
COMMUNE D EPOISSES compte 7 autorisations recensées sur la période 04/06/2013 - 02/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D EPOISSES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D EPOISSES
2 autorisations sur la période 04/06/2013 - 02/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Époisses. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D EPOISSES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rte D Avallon, Époisses (21460) | DP Locaux | BE270 | — | 157 m² | 2017/06/02 |
| 4 Rue De La Gare, Époisses (21460) | PC Locaux | BN83 | 1 291 m² | 152 m² | 2013/06/04 |
Permis d'aménager de COMMUNE D EPOISSES
2 autorisations sur la période 14/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Époisses. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Époisses (21460) | PA | — | — | 2024/03/14 |
| Adresse Non Renseignée, Époisses (21460) | PA | — | — | 2024/03/14 |
Permis de démolir de COMMUNE D EPOISSES
3 autorisations sur la période 28/10/2024 - 02/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Époisses. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Gare, Époisses (21460) | PD | AN122 | 31 m² | 2025/08/02 |
| 1 Rue Des Forges, Époisses (21460) | PD | AL133 | — | 2025/06/17 |
| 4 Rue, Époisses (21460) | PD | BN83 | — | 2024/10/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D EPOISSES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D EPOISSES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D EPOISSES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.