COMMUNE D ECHALLON - Permis de construire et DP

Active
210101523 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D ECHALLON

COMMUNE D ECHALLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Échallon.

Profil et organisation

COMMUNE D ECHALLON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01130 à ECHALLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ECHALLON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D ECHALLON

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ECHALLON

COMMUNE D ECHALLON compte 2 autorisations recensées sur la période 25/10/2018 - 03/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ECHALLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/10/2018 - 03/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D ECHALLON

2 autorisations sur la période 25/10/2018 - 03/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Échallon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ECHALLON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
76 Place Charles Bletel, Échallon (01130) PC Mixte AC60, AC59 1 013 m² 382 m² 2026/02/03
Pl Charles Bletel, Échallon (01130) PC Locaux AC60, AC59 3 481 m² 223 m² 2018/10/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ECHALLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D ECHALLON

Sources des informations sur COMMUNE D ECHALLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ECHALLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ECHALLON ?
COMMUNE D ECHALLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ECHALLON ?
Le profil de COMMUNE D ECHALLON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ECHALLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ECHALLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ECHALLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides