COMMUNE D AYSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE D AYSE
COMMUNE D AYSE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ayse.
Profil et organisation
COMMUNE D AYSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74130 à AYSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D AYSE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D AYSE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D AYSE
COMMUNE D AYSE compte 5 autorisations recensées sur la période 19/04/2016 - 29/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AYSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D AYSE
5 autorisations sur la période 19/04/2016 - 29/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Ayse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AYSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Route De Marignier, Ayse (74130) | PC Locaux | 0C2568, 0C2567 | 2 970 m² | 84 m² | 2021/11/29 |
| 169 Route De Bonneville, Ayse (74130) | PC Locaux | 0D2225, 0D2224 | 10 827 m² | 992 m² | 2019/03/05 |
| 169 Route De Bonneville, Ayse (74130) | PC Locaux | 0D2003 | 10 701 m² | 73 m² | 2017/12/04 |
| Chez Cullet, Ayse (74130) | PC Locaux | 0A478 | 2 031 m² | 82 m² | 2016/09/14 |
| 631 Route Du Stade, Ayse (74130) | DP Locaux | 0D2145 | 25 484 m² | 16 m² | 2016/04/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AYSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D AYSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D AYSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.